Emprunts toxiques : l'hôpital de Rodez dans le rouge ?

Des représentants de la communauté hospitalière ont demandé l'intervention de François Hollande pour régler la dette des hôpitaux ayant contracté des emprunts toxiques, aggravée par l'envolée du franc suisse. Dans un courrier daté du 11 février, La Fédération hospitalière de France (FHF), les présidents des conférences des directeurs de CHU et CH et les représentants des commissions médicales d'établissements interpellent le président "pour que les intérêts des hôpitaux et des Français ne soient pas sacrifiés au profit des intérêts des banques".

Rodez dans le rouge ? 

Avec la flambée de la monnaie helvète, provoquée par l'abandon mi-janvier du taux plancher de conversion de la Banque nationale suisse, les taux d'emprunts de certains hôpitaux français ont bondi de près de 30%. Cités à de nombreuses reprises, Rodez, [Decazeville et Villefranche-de-Rouergue dans une moindre mesure], Rambouillet, Dijon, Toulon ou le CHU de Saint-Etienne, qui reste l'un des plus endettés de France, serait dans situation critique.

Fonds de compensation dérisoire

"Il est urgent qu'un dispositif gouvernemental de règlement de la dette des hôpitaux soit mis en place, qui devra nécessairement impliquer une mise à contribution financière des établissements bancaires", plaide le communiqué. Les hôpitaux publics ont souscrit des emprunts, parfois " toxiques" et indexés sur des monnaies étrangères, pour financer des plans "d'investissements massifs (...) conformément aux injonctions des pouvoirs publics", rappellent les signataires.

Les auteurs de la lettre jugent "obsolète" et "dérisoire" le fonds de compensation de 100 millions d'euros débloqué en avril dernier. Une contrepartie aux établissements hospitaliers auxquels la loi interdit "d'engager des recours contentieux contre les banques". A titre de comparaison, le fonds de secours pour les collectivités locales s'élève à 1,5 milliard d’euros. 

Recours contentieux

Les signataires étudient par ailleurs "des recours contentieux auprès de la Cour de justice de l'Union européenne" et menacent à nouveau "de geler le paiement des intérêts dus aux banques". Il y a dix jours, le ministère de l'Economie avait invité hôpitaux et collectivités touchés par la flambée du franc suisse "à déposer leurs dossiers auprès des dispositifs de soutien d'ici au 30 avril". Déjà en contact avec le secrétaire au Budget, Christian Eckert, la FHF sera reçue mardi par la ministre de la Santé, Marisol Touraine. Selon l’entourage de ce dernier, cité par le JDD, « les hôpitaux ont été écoutés et entendus ». «Des mesures seront prises d’ici à une semaine».