Grand Rodez : La géographie insolite des taxes locales

Sim-pli-fi-ca-tion ! Les élus locaux feraient bien de s’en inspirer. Le choc de simplification souhaité par le chef de l’État François Hollande, pour faciliter la prise en compte et l’application des normes et autres textes de loi qui régissent le quotidien de millions de Français, pourrait tout aussi bien s’appliquer aux taxes locales. " Chacun fait comme bon lui semble ", constate amèrement un artisan du Grand Rodez. " Les taxes, d’une commune à l’autre, varient du simple au double." Ce chef d’entreprise qui emploie cinq salariés préfère rester anonyme." Je suis connu. J’ai besoin de travailler et l’on pourrait me faire payer cette sortie médiatique ", regrette-t-il.

Incohérence territoriale

Enregistré pendant plusieurs années sur une commune de l’Agglo du Grand Rodez, le siège social de son entreprise vient juste de déménager. " Et je ne suis pas le seul. Beaucoup d’autres chefs d’entreprise prennent en ce moment la décision de déménager vers une communes limitrophe de l’Agglo (Flavin, Calmont, etc.) où la CFE, Cotisation foncière des entreprises, est beaucoup moins élevée ", explique-t-il un brin désabusé. " À l’époque de la Taxe professionnelle (TP) je déboursais 1.500 euros par an ", poursuit l’artisan. " Le gouvernement Sarkozy a décidé de supprimer la TP pour donner de l’air aux entreprises et je me suis retrouvé à devoir payer 900  euros par an. Puis, pour renflouer les collectivités locales qui ne percevaient plus la TP on a décidé d’instaurer la CFE.  Ça m’a coûté 2.700 euros par an ! Le problème, c’est qu’en quittant le territoire de l’Agglo pour m’installer quelques centaines de mètres plus loin seulement, sur le territoire d’une commune adjacente, on ne me réclame plus " que " 900 euros de CFE. C’est n’importe quoi ", analyse-t-il. "J’ai bougé de quelques mètres et j’économise 1.800 euros " .

La colère d'un artisan

Se sentant  " étranglé par les charges ", l’artisan est en passe de baisser les bras. " Cela fait trois ans que je me bats en vain pour maintenir mon entreprise à flot et ne pas licencier ", ajoute-t-il, avant de poursuivre : " Et cela, au détriment de toute vie familiale et sociale. On trime comme des fous mais cela ne suffit pas car on est ponctionnés de tous les côtés. Il y a 63.000 entreprises qui ont fait faillite en France, en 2013, un record ! Je ne suis donc malheureusement pas le seul dans ce cas-là. En fait, ceux qui s’en sortent le mieux sont ceux qui font du black ", dénonce l’homme qui est désormais résolu à se séparer de trois de ses salariés.

Une taxe fixée par la collectivité

Rappelons que la CFE est l’une des 2 composantes de la contribution économique territoriale (CET) avec la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE). Contrairement à la taxe professionnelle, dont elle reprend l’essentiel des règles, la CFE est basée uniquement sur les biens soumis à la taxe foncière. Cette taxe est due dans chaque commune où l’entreprise dispose de locaux et de terrains. Le taux de la CFE est déterminé par délibération de la commune ou de la communauté de communes sur le territoire duquel le redevable dispose de biens imposables.