SRA: la cour d'appel donne raison à l'Urssaf

  • La cour d'appel a rendu aujourd'hui son jugement.
    La cour d'appel a rendu aujourd'hui son jugement. Reproduction Centre Presse
Publié le , mis à jour
Centre Presse Aveyron

La cour d’appel de Montpellier a infirmé la décision du Tass de Rodez dans le litige qui oppose le SRA à l’Urssaf, à hauteur de 375 000 euros pour la période 2008-2010. Du coup, le club devra s'acquitter de cette somme et se retrouve dans une situation très compliquée alors que la commission d’appel de la DNACG attendait ce jugement pour statuer sur la rétrogradation au non du club en fédérale 2. Un pourvoi en cassation est envisagé.

Le début de la fin ?

Joint par téléphone, le président du club, Jean-Paul Barriac, semblait abattu. «Ça commence à bien faire, a-t-il lâché. Ça fait un an et demi que je suis à la tête du club, et depuis, je ne fais que le pompier.» Selon lui, il n’y aurait plus guère que deux solutions à cette terrible situation. «On va étudier toutes les possibilités de recours, notamment avec notre avocat. Mais là, ce soir, je n’en vois que deux. Soit on se pour voit en cassation, ce que l’on envisage, soit on met la clé sous la porte.[...]On décidera de la suite à donner en comité directeur.» Instance qui devrait se réunir ce lundi.

Un éventuel étalement de la dette pas suffisant

Une situation d’autant plus critique qu’un pourvoi en cassation n’est pas suspensif. En clair, le club doit d’ores et déjà payer sa dette, ou tout du moins commencer à le faire. Mais pour le président, même un étalement de cet arriéré, comme il est de coutume en pareil cas, ne serait pas envisageable : «Étalée ou pas, on ne peut pas aller avec cette dette dans l’avenir. On ne va pas faire une campagne de dons à chaque saison!» L’avenir du SRA semble donc s’assombrir très dangereusement.

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