Assainissement et finances au cœur du débat

  • La station d’épuration d’Anglars du  Cayrol est aujourd’hui en service.
    La station d’épuration d’Anglars du Cayrol est aujourd’hui en service.
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Ordre du jour chargé mais très consensuel pour le conseil communautaire Comtal Lot Truyère réuni avant la trêve estivale ce lundi soir, salle de la gare.

Après la désignation du secrétaire de séance, l’approbation du procès-verbal du conseil précédent du 25 juin et la communication de plusieurs décisions prises par le président par délégation, Jean-Michel Lalle a proposé le lancement d’un appel d’offres ouvert pour le marché public assurance et la signature d’une convention avec CDG 12 pour la médiation préalable obligatoire.

Le conseil a également adopté la mise à disposition d’un agent pour Terra Mémoria par la signature d’une convention ainsi que la création d’un poste de rédacteur territorial pour un agent contractuel, déjà en place et qui vient de réussir le concours.

Tourisme (Jean-Luc Calmelly). Des avenants aux conventions des deux EPA OT d’Entraygues et OT Espalion-Estaing ainsi que pour l’entretien de balisage avec le CDRP ont été adoptés.

Cadre de vie - social (Christophe Mery). Le plan de financement du Diagnostic de territoire, à hauteur de 17 550 € avec un financement CAF de 80 %, est approuvé.

Finances (Bernard Boursinhac).

La DM 1 (décision modificative) Zone Entraygues et l’affectation du résultat, la consultation pour les emprunts du budget principal (1 950 000 €) et zone des Calsades II (262 000 €) sont adoptées dans un contexte financier favorable. Tout comme la DM 1 du budget principal.

La subvention à l’ADMR d’Entraygues (5 000 €) pour le portage des repas 2017 est adoptée, même si Eric Picard soulève la question de la disparité territoriale créée. Une subvention de 13 100 € est attribuée à l’Espace Emploi Formation d’Entraygues. Le tarif atelier relais poterie du Don pour 2018 est adopté ainsi que la Décision modificative n° 1. De même celle du budget assainissement collectif.

La règle d’intervention sur les fonds de concours (Jean-Michel Lalle) et pour Aides à investissement immobilier des entreprises (Eric Picard) est fixée à de 10 % avec un plafond de 10 000 €.

Assainissement (Bernard Scheuer). La convention de remboursement de charges d’entretien par le personnel communal pour ouvrages assainissement des communes de Lassouts (2 100 €) Le Nayrac (660 €), Villecomtal (890 €) est adoptée comme, suite à l’arrivée de subventions, le nouvel échéancier déficit assainissement des Communes d’Estaing et du Cayrol.

L’achat de terrain à M. Rascalou pour la STEP de Lioujas est acté pour 5 € le m2 soit environ 10 000 €.

Aménagement. Un avenant pour 1 823 € est adopté au marché des travaux pour le pôle de soins infirmiers à Campuac.

Sports. Un nouvel avenant porte le marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation du gymnase et la création d’une salle multiculturelle à Entraygues à 1 982 000 €.

CORRESPONDANT
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