Aveyron : le Département lève le pied sur le retour aux 90 km/h

À l’image de l’Aveyron, près de cinquante départements français ont annoncé courant 2019 leur intention de revenir à la vitesse de 90 km/h sur le réseau des routes départementales. À l’opposé, une quarantaine a d’emblée dit n’avoir aucune intention d’abandonner les 80 km/h.
À ce jour, moins de la moitié des « réfractaires aux 80 » est passée à l’acte. Selon des données nationales collectées au début de l’été, 17 départements, ce qui représente 15 000 kilomètres de routes concernées (sur les 400 000 identifiés en France), sont effectivement repassés aux « 90 » Mais la répartition des tronçons est très inégale d’un territoire à un autre.
Dans le Bas-Rhin, par exemple, seuls 54 kilomètres sont concernés, contre 4 000 en Corrèze, soit le département qui a le plus massivement basculé vers le « 90 », suivi sur ce terrain par le Cantal, avec 3 250 kilomètres. Et si la Lozère s’ajoute depuis cette semaine à la liste, beaucoup semblent désormais hésiter à franchir le cap.
Décision politique à assumer
D’abord, selon les Ligues contre la violence routière, parce que les 80 km/h seraient peu ou prou entrés dans les habitudes des conducteurs. Mais, aussi et surtout, parce que la directive gouvernementale publiée sur le sujet en janvier 2020 a refroidi plus d’un élu. Une directive qui indique déjà que les départements doivent demander une dérogation pour chaque section de voie appelée à revenir aux « 90 », en se présentant pour ce faire devant la Commission départementale de sécurité routière (CDSR), présidée par le préfet. La CDSR est clairement invitée par l’État à donner un avis défavorable dès lors que les sections en question présentent un élément jugé défavorable (lire ci-dessus).
Même s’ils n’ont apparemment qu’un caractère « indicatif », ces « éléments de condition » ont cristallisé les craintes des élus départementaux. Car les recommandations qui accompagnent le retour aux 90 km/h, tout en ne relevant donc pas d’une « contrainte juridique », n’en demeurent pas moins lourdes de conséquences éventuelles pour les conseils départementaux.
« Les départements peuvent passer outre ces recommandations, mais c’est une décision politique qui sera à assumer vis-à-vis du gouvernement et des usagers », indiquait-on dans les couloirs du ministère de l’Intérieur en début d’année. Sans parler d’un glissement des risques juridiques vers les départements, sachant que, dans certains territoires qui ont basculé vers les « 90 », des recours ont déjà été déposés devant les tribunaux administratifs par les Ligues contre la violence routière.
Autre élément « dissuasif » pour les élus locaux, le texte de la circulaire gouvernementale rappelle que les gestionnaires des voiries concernées (conseils départementaux pour la plupart) devront financer et installer eux-mêmes les équipements dédiés, notamment les panneaux signalant le relèvement à 90 km/h au début de chaque section et après chaque intersection, ainsi que, à la fin du tronçon, ceux qui indiquent la nouvelle vitesse maximale. D’où quelques dizaines ou centaines de milliers d’euros à investir par la collectivité.
Quoi qu’il en soit, à l’échelle du pays et à travers des choix pour le moins erratiques, les limitations de vitesse d’un département à un autre, voire même sur le territoire d’un seul et unique département, peuvent désormais être difficiles à appréhender. D’où les conseils des forces de l’ordre, qui invitent les automobilistes à être très attentifs à la valse des panneaux.
 

La directive gouvernementale de janvier 2020 n’a pas dissuadé tout le monde, à l’image du département du Cantal. Le président du conseil départemental Bruno Faure, même placé devant toutes ces problématiques technico-administratives, a continué à parler d’un « retour forcé aux 90 que nous assumerons ». Chose faite depuis le 1er février dernier. Quant à se prononcer sur l’aspect de responsabilité des présidents de départements en cas d’accident grave, Bruno Faure se contentait de répondre à l’époque : « Nous sommes déjà responsables de ce qui se passe sur nos routes départementales. Cela ne change rien. »