Dotations fixées lors du conseil

  • Les dotations aux établissements scolaires, comme ici pour l’école Marie Curie, ont été fixées.
    Les dotations aux établissements scolaires, comme ici pour l’école Marie Curie, ont été fixées.
  • En raison du contexte sanitaire, les dotations communales affectées aux projets pédagogiques sont reportées.
    En raison du contexte sanitaire, les dotations communales affectées aux projets pédagogiques sont reportées.
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Crise sanitaire oblige, c’est dans les grands espaces de la salle d’animation que le conseil municipal s’est réuni à huis clos pour examiner les dossiers inscrits à l’ordre du jour.

Dotations aux établissements scolaires. Basée sur les effectifs des écoles, une somme de 32,98 € pour chacun des élèves est attribuée aux écoles Marie Curie et de Labessenoits, tandis que les plus jeunes de la maternelle Jean Zay percevront 26,24 € plus 9,90 € pour l’acquisition de jouets de Noël. Concernant les manuels scolaires, deux enveloppes de 600 et 585 € sont allouées aux écoles Marie Curie et de Labessenoits.

Enfin, en raison du contexte impacté par la Covid-19, les dotations affectées aux projets pédagogiques de l’année en cours, soit 650 € à la maternelle Jean Zay, 2 000 € à l’école Marie Curie et 540 € à Labessenoits, sont reportées pour la future année scolaire.

Exonération de droits de place. En soutien aux commerçants impactés par la fermeture de leurs enseignes, ainsi que pour les forains présents lors des festivités, les élus ont accordé des exonérations, partielles ou totales, de la redevance d’occupation du domaine public pour 2020.

Instruction du droit des sols. La convention établie avec Rodez Agglomération pour l’instruction des actes et les autorisations relatives à l’occupation du sol est renouvelée pour trois années supplémentaires.

Subvention exceptionnelle. Le conseil municipal a répondu favorablement à l’appel solidaire lancé par l’association des maires et présidents d’intercommunalités des Alpes-Maritimes en leur versant une subvention exceptionnelle de 1 000 €.

Décisions du maire. En vue de sécuriser les futurs travaux de mise aux normes des salles de bains individuelles de la maison de retraite, d’y réaliser des diagnostics plomb et amiante, le maire Jean-Pierre Ladrech a mandaté l’entreprise Veritas pour un montant de 6 897 €.

Motions. Deux motions de soutien ont été adoptées à l’unanimité : pour la défense de l’usine Bosch d’Onet-le-Château et en faveur du travail égal-salaire égal du médico-social dans les secteurs public et privé.

Daniel Montarry