Rignac. Espaces verts, conventions, fonction publique, patrimoine au menu du conseil

L’entreprise Joris Bousquet a été retenue pour l’entretien des espaces verts aux ronds-points du Puech-Carlet et pour des travaux de taille dans le bourg. Le maire Jean-Marc Calvet a été autorisé à signer une convention en vue d’une servitude avec Énédis avec possibilité de subdéléguer.

Concernant la fonction publique et le régime indemnitaire des agents, le conseil a déterminé les critères d’attribution des attachés territoriaux, des rédacteurs, des adjoints administratifs, des techniciens. Pour la participation à l’extension du réseau d’eau potable sur le secteur de la Genrie et de l’Oustalnau, le conseil désigne le SMAEP de Montbazens – Rignac comme maître d’œuvre et s’engage à verser la somme de 32 056,10 € ainsi que la somme de 3 451,14 € pour la borne incendie. L’ouverture d’un compte de déclaration TVA a été votée ainsi que dans la rubrique domaine et patrimoine, le changement d’assiette pour le chemin de Fans.