Decazeville. Conseil communautaire mercredi soir

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  • Les transports en commun seront à l’ordre du jourde la séance.
    Les transports en commun seront à l’ordre du jourde la séance.
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Le conseil communautaire se réunira le mercredi 24 novembre, à 17 heures dans la salle du Puy de Wolf à l’annexe de Decazeville communauté, Faubourg Desseiligny à Decazeville.

À l’ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance, relevé de décisions du président, délibérations du bureau communautaire, approbation des deux procès-verbaux des deux derniers conseils communautaires, approbation du règlement des fonds de concours 2021-2026 pour la reconquête urbaine, modification du règlement des fonds de concours pour la même période, avenant pour la modification des délais du fond de concours de la commune de Saint-Parthem, fonds de concours déposé par la commune de Saint-Santin, Rapport d’activité 2020 de la SPL Arec Occitanie, rapport d’activité 2020 du Sydom, versement de subvention assainissement pour la réhabilitation des branchements privés suite à la réfection du réseau public, habitat : subventions aux particuliers, rapport d’activité et compte administratif 2020 du PETR centre ouest Aveyron, équilibre du budget des transports, participations communales au transport scolaire. Le pass sanitaire ne sera pas exigé, le respect des gestes barrières (masque, gel hydroalcoolique) sera obligatoire pour les participants.

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