Decazeville. Ordre du jour chargé pour la réunion de mercredi
Le conseil municipal se réunira mercredi 15 décembre à 18 heures à la mairie. À l’ordre du jour : 1) Approbation du procès-verbal de la séance du 27 octobre 2021. 2) Décisions prises en délégation par le maire. 3) Modification du règlement intérieur du CM. 4) Dérogation à la règle du repos dominical et des jours fériés des salariés de commerce de détail pour l’année 2022. 5) Rapport d’activités annuel de la gestion des temps périscolaires par les Francas Decazeville pour l’année 2020. 6) Tarifs des repas de cuisine centrale à compter du 1er janvier 2022. 7) Autorisation des dépenses d’investissement de 2022 à hauteur du quart des crédits de 2021. 8) Subvention de fonctionnement pour Familles rurales : versement du solde de 2020. 9) Subvention de fonctionnement de l’accueil périscolaire des Francas : versement du solde de 2020. 10) Participation aux œuvres scolaires du personnel : versement à l’EAS de la subvention chèques vacances pour 2021. 11) Budget ville de 2021 : décision modificative n° 2. 12) Admission en non-valeur de créance. 13) Créances éteintes. 14) Emprunt OPH. 15) Participation à la mutuelle santé des agents du CCAS. 16) Demande de fonds de concours à Decazeville Communauté pour la réhabilitation énergétique des bâtiments communaux. 17) Démolition d’immeubles côte des Estaques : demande de subventions. 18) Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle du centre de gestion de l’Aveyron. 19) Acquisition de terrain à la SCI Victor Hugo représentée par M. Aubréjac et concernant la parcelle AL 469 située au 13 bis et 13 ter avenue Victor-Hugo. 20) Déclassement du mémorial de Saint-Roch. 21) Régularisation cadastrale du monument commémoratif privé de Saint Roch. 22) Acquisition d’un bien sans maître sur les parcelles AB 64-AB 65-AB 66 situées côte des Estaques. 23) Vente de terrain à M. Gérard Zapata sur la route de Lestrade.