Réunion publique du conseil lundi

  • Le conseil municipal se tient aux Tourettes en attendant la fin du lifting de la mairie.
    Le conseil municipal se tient aux Tourettes en attendant la fin du lifting de la mairie.
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Le conseil municipal de la commune de Sébazac-Concourès se réunira en séance publique lundi 26 septembre à 20 h 30, salle des Tourettes à Sébazac. Compte tenu des travaux de réaménagement de la mairie, la salle de réunion du conseil municipal sera délocalisée à la salle des Tourettes de manière temporaire.

Ordre du jour : décisions prises par délégation. Finances : budget primitif. Décision modificative n° 1. Sieda : diagnostics énergétiques de bâtiments publics. CCAS : subvention exceptionnelle. EPA : subvention supplémentaire BP 2022.

Sivu RPE : participation financière supplémentaire BP 2022 Urbanisme : Enedis : convention servitude A 596 à Concourès. Lotissement les Jardins de Céline : dénomination et numérotation, éclairage public : modification des horaires de coupure. Personnel : RIFSEEP, mise en place du CIA, création d’un emploi non permanent, accroissement temporaire d’activité. Conseil municipal : règlement intérieur, modification. Rodez Agglomération : nouvelle convention matériels, collectes déchets, présentation du rapport d’activité 2021.

Infos Pratiques

Date : 22 sept. au 22 sept.
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