RSA sous conditions : l'Aveyron, seul département d'Occitanie, pilote l'expérimentation France Travail
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L'expérimentation débutera l'an prochain.
L'Aveyron est l'un des 19 départements de France, le seul en Occitanie, qui vont tester en 2023 le "RSA sous condition", où chaque allocataire devra travailler de 15 h à 20 h par semaine pour continuer à en bénéficier.
L'Aveyron est le seul département d'Occitanie retenu pour participer à l'expérimentation "France Travail". Il rejoint ainsi dix-huit autres départements en France.
Communiqué | @olivierdussopt annonce les 19 départements sélectionnés pour l'expérimentation relative à l'accompagnement rénové des allocataires du RSA \u2b07\ufe0f
— Ministère du Travail (@Travail_Gouv) December 13, 2022
Le conseil départemental de l'Aveyron s'est porté candidat s'inscrivant dans la continuité de "son projet axé à la fois sur l'attractivité et l'exercice des solidarités humaines", précise l'institution. "Dès 2021, il a souhaité répondre à trois attentes convergentes : permettre à tout Aveyronnais d'avoir une activité sous une forme adaptée à ses capacités, répondre aux besoins d'un tissu économique dynamique malgré les crises et pour lequel le recrutement est délicat, et travailler en partenariat avec tous les acteurs de l'emploi et de l'insertion pour décupler les efforts".
Un volume d’activité en contrepartie de la prestation
Concrètement, le dispositif prévoit qu’à partir de 2023, le Revenu de solidarité active (RSA) ne sera accordé qu’à certaines conditions dans les 19 départements en question. Pour pouvoir continuer à toucher cette allocation, les bénéficiaires devront travailler en "signant un contrat d’engagement sur la base d’un accompagnement intensif de 15 h à 20 h par semaine".
42 % des bénéficiaires restent éloignés de l'emploi
L’objectif du gouvernement étant de l’étendre à terme à l’ensemble du territoire national. En ligne de mire, aider à l’insertion professionnelle. En effet, 42 % des bénéficiaires restent éloignés de l’emploi, sept ans après leur première allocation. "L’orientation générale consiste à renforcer les heures d’accompagnement auprès des bénéficiaires du RSA afin qu’ils puissent accomplir des activités en contrepartie de la prestation dont ils bénéficient", indique Arnaud Viala, le président du Département.
"On va pouvoir travailler avec d’autres départements, l’État et bénéficier de son accompagnement. Nous allons devoir consolider nos équipes pour disposer de chargés d’insertion".
Quarante-trois départements avaient candidaté pour porter l’expérimentation relative à l’accompagnement rénové des allocataires du RSA.
Qui sont les 19 départements pilotes ?
"L’ensemble des départements retenus reflète une pleine diversité sur le plan géographique, démographique et social", explique le ministère du Travail qui n’a pas encore dévoilé toutes les conditions.
« Les prochaines semaines marqueront la finalisation du cahier des charges de l’accompagnement rénové".
Entre 4 500 et 5 000 bénéficiaires
Outre l'Aveyron, les autres départements pilotes sont l’Aisne, les Bouches-du-Rhône, la Côte-d’Or, la Creuse, l’Eure, l’Ille-et-Vilaine, la Loire-Atlantique, le Loiret, la Mayenne, la Métropole de Lyon, le Nord, les Pyrénées-Atlantiques, la Réunion, la Somme, les Vosges, l’Yonne, les Yvelines et la Seine-Saint-Denis.
Selon le Département, entre 4 500 et 5 000 allocataires perçoivent le RSA en Aveyron.
Arnaud Viala, président du Département : "Orienter sur l'insertion"
Pourquoi le conseil départemental s’est-il porté candidat au dispositif ?
"Avant même que l’État lance l’appel à candidature, nous avions déjà identifié cette question et la manière dont on pouvait modifier l’accompagnement des bénéficiaires du RSA pour l’orienter beaucoup plus vers l’insertion. Avec, pour principale préoccupation le fait que nous sommes dans un département où le taux de non-emploi est très bas et où il y a beaucoup de recruteurs en difficulté pour trouver de la main-d’œuvre".
"Nous avons toujours pris le parti de nous assurer avant de faire appel à des gens extérieurs au département, que pour tous les publics dont nous avons la charge dont certains sont éloignés de l’emploi par la vie ou leur situation, tout soit mis en œuvre pour les ramener vers une activité. Nous sommes très satisfaits d’avoir été retenus".
Qu’attendez-vous de ce dispositif pour l’Aveyron ?
"Politiquement, nous assumons complètement cette décision. Nous attendons de redonner à la prestation RSA la vocation de ses débuts, celle de permettre le retour à une forme d’activité. Nous souhaitons de l’espoir pour les bénéficiaires. Et pour le territoire, une situation nouvelle avec des personnes qui vont peut-être pouvoir contribuer à l’effort collectif".
Les oppositions dénoncent une "lutte contre les profiteurs"…
"Nous ne sommes pas du tout dans cette réflexion-là. Nous considérons, au contraire, qu’il y a un cercle vertueux qui doit s’installer. Offrir un avenir aux gens dans une situation de fragilité".
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