Druelle Balsac. Les élus locaux approuvent le rapport sur le prix et la qualité de l’eau potable

Abonnés
  • Une partie des élus.
    Une partie des élus.
Publié le
CORRESPONDANT

Lors du dernier conseil municipal en date, les décisions suivantes ont été prises.

- Recrutement d’un agent contractuel dans le grade d’adjoint technique pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité allant du 2 janvier au 7 juillet 2023 inclus. Cet agent viendra en soutien de l’équipe en place sur le temps périscolaire (assurer le service des repas, la garderie et la mise en état de propreté des locaux) ; à temps non complet pour une durée de service hebdomadaire de 17 heures annualisées.

– Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable de 2021. Le comité syndical du SMAEP de Montbazens-Rignac a adopté le rapport annuel au titre de l’exercice 2021, le 28 septembre 2022 et ce conformément au code général des collectivités territoriales.

La communauté d’agglomération de Rodez, adhérente au SMAEP de Montbazens-Rignac, a été destinataire du rapport annuel. Le conseil communautaire, à l’unanimité, approuve le rapport sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable du SMAEP de Montbazens-Rignac au titre de l’exercice 2021.

- Concernant les déplacements, la commission d’appel d’offres du groupement de commandes a retenu les candidats ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses.

Lot n° 1 "déplacements à l’intérieur du territoire de la communauté d’agglomération" : Ruban bleu autocars, 68 avenue de Toulouse, 12000 Rodez ; accord-cadre pour un montant maximum de 5 000 €.

Lot n° 2 "déplacements à la journée hors du territoire de rodez agglomération" : Ruban bleu autocars ; accord-cadre pour un montant maximum de 500 €. Le conseil municipal après en avoir délibéré attribue le marché comme indiqué ci-dessus pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification.

Les accords-cadres seront reconduits tacitement jusqu’à son terme trois fois par période de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Cet article est réservé aux abonnés
Accédez immédiatement à cet article
2 semaines offertes