Boissons énergisantes: les députés votent une taxe au nom de la santé publique

Les députés ont voté jeudi la création d'une taxe sur les boissons énergisantes comme le Red Bull, en raison de leur risque pour la santé, malgré les critiques de l'opposition sur un "habillage" visant à alourdir les taxes.

Cette taxe, d'un euro par litre, doit générer 60 millions d'euros de recettes annuelles.

Début octobre, l'Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation) a recommandé d'éviter la consommation des boissons telles Red Bull, Monster ou Burn, par les enfants et les adolescents, et aussi de ne pas l'associer à de l'alcool ou à des exercices physiques intenses.

Une taxe similaire avait été adoptée l'an dernier par le Parlement, avec l'argument de l'association dangereuse avec l'alcool, puis censurée par le Conseil constitutionnel au motif qu'aucun "critère objectif", concernant la boisson elle-même, ne la justifiait. Mais cette année, la mesure, adoptée dans le cadre de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014, est motivée par le risque de ces produits pour la santé même sans mélange avec de l'alcool.

Le rapporteur du texte, Gérard Bapt (PS), lui-même médecin, a défendu une mesure, dont il est à l'origine, prise "dans une visée non pas de recettes mais à visée comportementale", alors que l'UMP le priait de "ne plus évoquer les problèmes de santé publique pour créer de nouvelles taxes".

"Il n'y a pas de limites" aux taxes motivées ainsi, a estimé le député UMP Bernard Accoyer, également médecin, pronostiquant la mort "des pâtisseries, bureaux de tabac et magasins de vins et spiritueux".

L'UDI s'est dite "plutôt favorable" à cette taxe bien que préférant "la prévention", tandis que les écolos ont applaudi la mesure.

La ministre de la Santé Marisol Touraine a souligné que "la fiscalité comportementale n'(était) pas le seul instrument des politiques de santé publique", s'en remettant à la sagesse des députés. Le gouvernement entend mieux encadrer la publicité et l'information sur ces boissons, a-t-elle dit.

60 millions de litres par an

La taxe doit s'appliquer aux boissons énergisantes contenant un seuil minimal de 220 mg de caféine ou 300 mg de taurine pour 1 litre.

Leur consommation est estimée à 60 millions de litres par an et leur taxation est actuellement similaire à celle d'un soda.

Ces boissons, commercialisées en France depuis 2008, sont sous surveillance en raison d'effets indésirables suspectés, notamment cardiaques.

La consommation de boissons énergisantes est un "phénomène nouveau et en forte expansion", et concerne près de 9 millions de Français de plus de 14 ans, selon l'Anses.

Parmi eux, un quart environ a entre 14 et 25 ans et 60% sont des hommes. Un tiers des consommateurs avale ces boissons dans un contexte festif, dans les bars, les discothèques, lors de concerts ou de soirées. Mais pour 3,6 millions d'entre eux, cette consommation est liée à l'activité sportive.

Dans les débats jeudi dans l'hémicycle, l'idée d'une taxe sur l'huile de palme est aussi réapparue, promue par EELV au nom de la santé et de la lutte contre la déforestation, mais rejetée par le gouvernement et l'Assemblée, le risque sanitaire n'étant pas avéré d'après eux.

Le groupe écologiste revient régulièrement à l'assaut sur cette taxe, dite "taxe Nutella", cet ingrédient entrant notamment dans la composition de la pâte à tartiner.

Les écologistes ont aussi avancé un amendement visant à taxer l'aspartame, pour éviter "les naissances avant terme" et "les risques de cancer", qui a subi le même sort. "C'est vraiment le serpent de mer, ça fait cinquante ans que toutes les études sont faites et l'une vient contredire l'autre", a relevé Jean-Pierre Barbier (UMP).

Mme Touraine a renvoyé ces questions d'huile de palme et d'édulcorants à la grande loi de santé publique attendue en 2014.

Jusqu'à maintenant, "on n'interdit pas, on taxe; si vraiment c'est mauvais, il faudrait aller plus loin", a raillé Jean-Pierre Door pour l'UMP.

Source : AFP