Decazeville. Conseil communautaire : au menu des débats ce mercredi

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  • Un inventaire des Zones d’activités économiques (ZAE) va être lancé, comme ici aux Tuileries.
    Un inventaire des Zones d’activités économiques (ZAE) va être lancé, comme ici aux Tuileries.
  • Inventaire des Zones d’Activités Economiques (ZAE)
    Inventaire des Zones d’Activités Economiques (ZAE)
Publié le
François Marcillac

Le prochain conseil communautaire de Decazeville communauté aura lieu mercredi 21 septembre à 17 heures à la salle de réunion "Puy de Wolf" à Decazeville. L’ordre du jour de la séance est le suivant :

- Relevé de décisions du président et de délibérations du bureau communautaire.

- Approbation du procès-verbal du 30 juin 2022.

- Création de la Commission de délégation de service public (DSP).

- Désignation du remplaçant de Laurent Alexandre au sein de la commission d’appel d’offres.

- Lancement de l’inventaire des Zones d’activités économiques (ZAE).

- Approbation du rapport d’activité 2021 de la SPL ARAC Occitanie.

- Décision modificative au budget 2022.

- Personnel : charte du télétravail.

- Personnel : temps de travail.

- Personnel : lignes directrices de gestion en matière d’avancement de grade, de promotion interne et/ou de nomination suite à l’obtention d’un concours.

- Personnel : ouvertures de postes.

- Personnel : tableau des emplois. – Rapport d’activité 2021 du Sydom.

- Rapport d’activité 2021 de la SPL Arec Occitanie.

- Modification du règlement des services "eau" et "assainissement".

– Versement de subvention assainissement pour la réhabilitation des branchements privés suite à la réfection du réseau public.

– Proposition d’exonérations de la part Teom pour les entreprises n’utilisant pas le service de collecte et traitement des déchets assimilés et faisant appel à un prestataire privé.

– Subventions aux particuliers, opération de revitalisation du centre-bourg de Decazeville et de développement de territoire (ORCBDT), valant OPAH.

– Tarifs de la billetterie pour la saison 2022-2023.

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