Decazeville. Conseil communautaire : au menu des débats ce mercredi
Le prochain conseil communautaire de Decazeville communauté aura lieu mercredi 21 septembre à 17 heures à la salle de réunion "Puy de Wolf" à Decazeville. L’ordre du jour de la séance est le suivant :
- Relevé de décisions du président et de délibérations du bureau communautaire.
- Approbation du procès-verbal du 30 juin 2022.
- Création de la Commission de délégation de service public (DSP).
- Désignation du remplaçant de Laurent Alexandre au sein de la commission d’appel d’offres.
- Lancement de l’inventaire des Zones d’activités économiques (ZAE).
- Approbation du rapport d’activité 2021 de la SPL ARAC Occitanie.
- Décision modificative au budget 2022.
- Personnel : charte du télétravail.
- Personnel : temps de travail.
- Personnel : lignes directrices de gestion en matière d’avancement de grade, de promotion interne et/ou de nomination suite à l’obtention d’un concours.
- Personnel : ouvertures de postes.
- Personnel : tableau des emplois. – Rapport d’activité 2021 du Sydom.
- Rapport d’activité 2021 de la SPL Arec Occitanie.
- Modification du règlement des services "eau" et "assainissement".
– Versement de subvention assainissement pour la réhabilitation des branchements privés suite à la réfection du réseau public.
– Proposition d’exonérations de la part Teom pour les entreprises n’utilisant pas le service de collecte et traitement des déchets assimilés et faisant appel à un prestataire privé.
– Subventions aux particuliers, opération de revitalisation du centre-bourg de Decazeville et de développement de territoire (ORCBDT), valant OPAH.
– Tarifs de la billetterie pour la saison 2022-2023.