Le Monastère : La taxe d’aménagement à l’ordre du jour

  • La réunion du conseil municipal en présence des deux conseillers départementaux du canton de Rodez : Evelyne Frayssinet et Bernard Saules.
    La réunion du conseil municipal en présence des deux conseillers départementaux du canton de Rodez : Evelyne Frayssinet et Bernard Saules.
Publié le
Centre Presse / CORRESPONDANT

La réunion du conseil municipal, survenue le 6 novembre, s’est déroulée à la mairie du Monastère en présence des deux conseillers départementaux du canton de Rodez 2, Evelyne Frayssinet et Bernard Saules.

Des décisions prises par délégation ont été votées à l’unanimité. Concernant la taxe d’aménagement (délibération du 7 novembre 2011), la commune a autorisé Rodez Agglo à instituer celle-ci sur l’ensemble du territoire intercommunal. Afin que cette application prenne effet au 1er janvier 2018, les communes doivent délibérer une nouvelle fois pour autoriser le transfert de la taxe d’aménagement à la communauté de communes, suite à la création de la commune nouvelle Druelle-Balsac.

Cette dernière doit autoriser le maire à signer l’avenant à la convention de versement qui prévoit 69 % de la part intercommunale attribuée aux communes.

La demande d’autorisation pour la signature par M. Gantou concernant la modification statutaire du transfert des communes de Rodez Agglo, d’un tronc commun de compétence complémentaires à la Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) a été adoptée et votée à l’unanimité.

Tout d’abord la commande d’un colombarium d’un montant de 6190,80 euros suivis des travaux de menuiserie à la salle polyvalente (suite à des dégradations) pour un montant de 2 390,82 euros.

Les travaux de la mairie et le centre social sont évalués à la somme de 222,587 euros hors taxes.

Suite à une demande du club de badminton du Monastère, qui souhaite l’utiliser lors de tournois et après consultation de l’ensemble des conseillers municipaux, il a été décidé d’un prix de location à 60 euros par jour (maximum deux jours). Mais le conseil va revoir le tarif lors de l’établissement du budget 2018.

Voir les commentaires
L'immobilier à Le Monastère

162600 €

Nouveauté Rodez maison de ville Type 4 mitoyenne d'environ 80 m² sur parcel[...]

Toutes les annonces immobilières de Le Monastère
Réagir
Vous avez droit à 3 commentaires par jour. Pour contribuer en illimité, abonnez vous. S'abonner

Souhaitez-vous recevoir une notification lors de la réponse d’un(e) internaute à votre commentaire ?