Naucelle. Les élus élaborent leur feuille de route

  • Le bureau du Pays Ségali réuni à la salle des 2 viaducs.
    Le bureau du Pays Ségali réuni à la salle des 2 viaducs.
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CORRESPONDANT

Le conseil communautaire s’ouvrait par les vœux de sa présidente, Karine Clément. Elle proposait ensuite aux vice-présidents et délégués de "faire le tour des conseils municipaux" à partir du mois de mars.

Ségali’Mag. Avant de rentrer dans le vif des sujets, elle présentait Pierre Redoules, étudiant en licence com à Bordeaux. Il sera en charge du premier bulletin de cette mandature.

Deux projets de couverture circulaient autour des tables. Le contenu devrait se décliner en un sommaire de 5-6 pages (fonctionnement, compétences), des demi-pages sur les projets du territoire, la mise en valeur des activités et des compétences… Chaque commune aura la possibilité d’avoir une brève.

Le concepteur est à l’écoute des élus sur des remarques à apporter. Un travail de construction peut se faire avec la commission économique, attractivité et communication.

La maquette sera présentée au prochain conseil communautaire.

Antenne Solidarité Lévézou Ségala. Le bureau validera une subvention exceptionnelle de 9 690 €. Michel Costes expliquait qu’il est nécessaire de déplacer 2 serres qui appartenaient à l’association. Le terrain pourrait être utilisé par la commune sur un projet.

Achat de masques et de gel. Le PSC avait passé une commande groupée pour son personnel, certaines communes aussi. Karine Clément présentait un état des lieux en vue de procéder au remboursement des sommes.

Ecofinances. André At et Patrick Alcouffe, co-présidents de la commission finance, exposaient l’objectif du projet. Après une rencontre le 5 octobre avec la société en présence des services, la société venait faire une présentation sur les différents leviers d’optimisation fiscale qui pourrait servir de levier au Pays Ségali au vu de la réforme de la suppression de la taxe d’habitation. Une réflexion permettrait de travailler sur les taux fixés et leur seuil. L’entreprise est une spécialiste de ce genre de prestation pour les collectivités.

Elle pourrait réaliser un diagnostic en 4 points, voir plus s’il le faut pour travailler sur les autres aspects fiscaux. Après discussions, le choix des élus communautaires est de présenter au prochain conseil communautaire 2 parties importantes de la prestation, les autres pouvant se faire en ressource interne. Il s’agit donc, d’une mise en perspective du territoire, une analyse rétros- pective, avec leviers d’optimisation et modélisation prospective. À cela se rajoutent la mise en évidence et rectification des anomalies liées à la CVAE (Cotisation Valeur Ajoutée des Entreprises). Le coût estimatif de prestation est estimé à 11 000 € (HT). La durée estimative du diagnostic est de 3 mois environ. P

Projet politique de territoire. En date du 17 septembre 2020, le PSC a sollicité les services de l’Etat pour l’accompagner dans un projet de territoire. Il s’agit d’une feuille de route affinée, déclinée en 3 grands points : contexte de la mission, le contenu de la mission (objectifs, méthode de travail, thématiques du projet…) et enfin ses modalités d’exécution.