Villefranche-de-Rouergue. Villefranchois : "Les maires reprennent des compétences"

Michel Delpech, président d’Ouest Aveyron communauté, l’avait annoncé lors de son élection à la tête de la communauté de communes : il est favorable au transfert de certaines compétences communautaires aux communes. Dans les faits, ce "détransfert", car les communes récupèrent des compétences qui étaient les leurs avant les communautés de communes, n’est pas encore acté mais il a commencé à se mettre en place ce jeudi 16 décembre lors du conseil communautaire. Les élus ont en effet délibéré (avec 4 voix contre et 4 abstentions) sur la mise à jour de la définition de l’intérêt communautaire, une étape préalable aux transferts.

Dans les faits, à compter du 1er janvier 2022, la salle omnisports de Villeneuve, les stades de football de Villeneuve, les deux terrains de tennis de Villeneuve, le stade de football de Foissac, les stades de football de Salles-Courbatiès, le stade de football de Sainte-Croix et le camping de Villeneuve ne sont plus des équipements d’intérêt communautaire.

Au 1er janvier 2023, le relais d’assistants maternels de Villeneuve, l’ALSH des Causses à Villeneuve, la halte-garderie de La Fouillade et la médiathèque de La Fouillade suivront.

"Le territoire souffre des disparités entre les anciens territoires du Villefranchois, du Villeneuvois et du Najacois, a défendu Michel Delpech. Il est bon de remettre les choses à plat. Ces transferts, ce changement sur l’intérêt communautaire, va permettre aux maires de reprendre des compétences. On veut redonner de la proximité à la gestion des équipements. Je fais ce que j’avais dit sur cette problématique. Avant d’être élu, j’avais annoncé la couleur."

Concrètement, les communes en question retrouveront la gestion des équipements avec un soutien d’Ouest Aveyron communauté pour le coût de fonctionnement des équipements. "Il ne faudra pas pénaliser les communes, ni l’interco."

Les communes seront ensuite libres de réaliser les investissements qu’elles jugent nécessaires sur ces équipements avec une plus grande latitude. "La volonté d’un maire est quand même d’entretenir ses installations", a complété Jean-Pierre Masbou, maire de Villeneuve, commune qui reprend la compétence de bon nombre d’équipements. "Le stade a besoin de travaux afin d’offrir aux jeunes des équipements sportifs à la hauteur. Le camping, c’est une décharge actuellement. Il a besoin d’entretien également."

Avant que les communes ne puissent reprendre la gestion de ces installations, chaque transfert devra être validé en Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT). Certains équipements qui ne sont plus d’intérêt communautaire pourraient ainsi tout de même rester sous le giron de la communauté de communes si le conseil communautaire et les conseils municipaux des villes concernées en décident autrement.

Ces transferts seront donc l’un des sujets à suivre pour les communes concernées en 2022.