Decazeville. les dossiers à l’ordre du jour de la réunion de mardi soir

Le conseil municipal se réunira en séance publique le mardi 22 février à 18 heures dans la salle de la mairie de Decazeville.

À l’ordre du jour : 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

2. Décisions prises en délégation par le maire. 3. Approbation de la convention territoriale globale (CTG) proposée par la CAF de l’Aveyron. 4. Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2022. 5. Listes des marchés publics conclus en 2021. 6. Approbation du compte de gestion 2021. 7. Compte administratif du budget ville de 2021. 8. Compte administratif du budget restauration de 2021. 9. Compte administratif du budget du réseau de chaleur de 2021. 10. Compte administratif du budget des sites industriels de 2021. 11. Affectation des résultats de 2021. 12. Participation aux œuvres sociales du personnel communal : versement de la subvention relative à l’adhésion au Comité national d’action sociale (CNAS) pour l’année 2022. 13. Contrat sous mandat avec le département de l’Aveyron pour la RD 580, les voies communales Prosper Alfaric et passage du 19 mars 1962. 14. Vente d’un terrain à Guillemo Gimenez et Geraldine Calsat dans le quartier de Forcefave, parcelle

AZ338. 15. Acquisition d’un terrain à Guillemo Gimenez et Géraldine Calsat dans le quartier de Forcefave, parcelle AZ337. 16. Vente d’un terrain à Frédéric Nickel et Grégory Nickel dans le quartier de Vialarels, parcelle AN 215. 17. Cession des lots 9 et 10 de la Tour Cabrol (partie communale) à la société "so vente" représentée par Mr Belin. 18. Motion en faveur du soutien du régime de sécurité sociale minière. Une réunion copieuse avec des dossiers clefs comme les orientations en matière budgétaire, l’examen des finances et plusieurs actes d’urbanisme. La séance sera limitée à 10 personnes maximum pour le public.