Cartes d'identité, passeports : afflux massif en cours dans les mairies de l'Aveyron

Les personnes souhaitant quitter le pays cet été et actuellement sans papier d'identité valide ne sont pas sûres, loin s'en faut, de pouvoir le faire. En cause, un réveil généralisé, dans l'Aveyron comme ailleurs, des velléités de voyage après deux années de confinements et restrictions de circulation.

La procédure, qu'il s'agisse de création ou de renouvellement, rencontre actuellement deux écueils de taille qui ont incité le gouvernement, face aux ralentissements constatés, à déployer un plan d'urgence le 4 mai, pour venir en aide aux mairies, avec le déploiement de 400 nouveaux dispositifs de recueil des demandes d'ici juin, l'embauche de 160 agents pour l'instruction des dossiers et 10 M€ pour "accompagner les communes qui se mobiliseront dans cet effort collectif".

La mairie de Sévérac-d'Aveyron prise d'assaut

Edmond Gros est maire de Sévérac-d'Aveyron, l'une des 18 communes équipées de terminaux pour réaliser ces démarches. "Depuis le début de l'année 2022, nous avons eu 21 demandes de l'Hérault, 28 de Lozère, 6 des Bouches-du-Rhône, 150 de Sévérac, 116 de personnes d'Aveyron extérieures à la communauté de communes, 99 de Millau...", énumère-t-il.

Et le total de 1811 demandes, enregistré en 2019 (soit avant l'arrivée du Covid) risque fort d'être battu en 2022. "On sent une très grosse poussée. Nous avons deux secrétaires à temps plein pour ça", explique Edmond Gros qui explique cet afflux par la "proximité de l'autoroute" qui amène dans sa commune nombre de frontaliers, confrontés chez eux à des délais d'attente supérieurs.

"Pendant ce temps, les secrétaires ne peuvent pas aller travailler dans les mairies déléguées", regrette l'élu, qui aimerait bien "qu'on les laisse un peu tranquille". À Sévérac aujourd'hui, le délai pour obtenir un rendez-vous est supérieur à un mois et demi, contre une semaine au mois d'avril.

Remplir sa prédemande pour accélérer la procédure

Pour accélérer les démarches, il est conseillé aux candidats de remplir un formulaire de prédemande, en ligne, sur le site de l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS). Il convient ensuite d'arriver avec dossier complet, car tout oubli de pièce contraindrait à prendre un second rendez-vous. Les pièces demandées sont les suivantes :  formulaire Cerfa papier ou numéro de prédemande en ligne, carte d'identité ou passeport, valide ou périmé depuis moins de cinq ans, photo d'identité de moins de 6 mois et conforme, justificatif de domicile, timbre fiscal de 86 € pour un passeport et 25 € pour une carte d'identité en cas de perte ou de vol.  

Une fois la procédure complétée et enregistrée par l'une des 18 mairies habilitées, les demandes prennent la direction du CERT Occitanie, qui s'occupe de la validation et de la production des titres sécurisés. Avec, là aussi, des délais fluctuants... et actuellement de l'ordre de plus d'un mois.

Il existe une procédure d'urgence qui permet de délivrer un passeport temporaire (dit d'urgence). Elle est strictement réglementée et prévue pour effectuer un voyage imprévu et urgent, lié au décès ou la maladie d'un membre de famille à l'étranger, à une mission humanitaire ou un motif professionnel. Chacune de ces situations doit être dûment justifiée.