Naucelle. Des réévaluations de charges au programme du conseil

Le conseil municipal de Naucelle, réuni récemment, a notamment évoqué l’attribution de compensation de la commune par rapport aux documents d’urbanisme : l’EPCI du Pays Ségali délibérait d’une modification de ce calcul. La somme de 1 762 € sera versée à la commune de Naucelle. Le conseil approuvait cette décision.

- Attribution de compensation relative au transfert de charge des accueils collectifs de mineurs : les charges augmentent de manière exponentielle chaque année, sans qu’une augmentation soit décidée. Pour 2024, le produit de réévaluation sera de 6,10 €, par journée/enfant de la commune ayant fréquenté les structures de mineurs. Cette somme sera ajoutée aux 11, 84 €.

- Attribution de compensation de réévaluation du transfert de charges des structures petites enfances : cette réévaluation entrera en vigueur en 2024. Le nombre d’enfant fréquenté par les enfants des communes augmentera de 0,56 € par heure/enfants, ajouté aux 1,25 €. Concernant les assistantes maternelles agréées, le coût de 157,66 € / jour devra être ajouté aux 213,89 €.

- Convention de mise à disposition de la "Quincaillerie" : il s’agit d’un document, examiné avec le comité de pilotage de la salle d’exposition, qui fixe les futures modalités de la mise à disposition de ces locaux. C’est un espace de valorisation, d’exposition d’œuvres diverses et variées à vocation culturelle au bénéfice de toute la population.

- Modification de longueur de la voirie communale : suite à la modification, où acquisitions de certaines voies : rue Bellevue, aire de contournement de la voie Royale, il convient de rajouter 15 ml +140 ml. La nouvelle longueur de voirie est de 43 640 ml désormais.