Decazeville. Réunion jeudi 13 décembre à la mairie

Le conseil municipal se réunira en séance publique jeudi 13 décembre, à 18 h 30, à la mairie de Decazeville.

À l’ordre du jour : approbation du compte rendu de la séance précédente ; décisions prises en délégation par le maire ; dérogation à la règle du repos dominical des salariés du commerce de détail pour l’année 2019 ; participation communale à Sainte-Foy pour l’année scolaire 2017-2018 ; participation communale à Sainte-Foy pour la régularisation de l’école élémentaire de l’année scolaire 2015-2016 ; tarifs des repas vendus par la cuisine centrale pour 2019 ; tarifs des concessions aux cimetières pour 2019 ; abandon de la répartition du produit de la vente de concessions avec le CCAS ; sinistre Diaz route d’Agnac : rectification d’erreur manifeste ; décision modificative sur le budget de restauration de 2018 ; décision modificative sur le budget de la ville de 2018 ; plan de financement prévisionnel pour la revitalisation du centre-bourg et l’aménagement de la rue Cayrade ; autorisation des dépenses d’investissement 2019 à hauteur du quart des crédits de 2018 ; versement du solde de la subvention de fonctionnement au CCAS pour 2018 ; exonération des pénalités de retard pour l’entreprise Rouquette lors du marché de travaux des rues Lassalle et Miramont ; détermination du taux de promotion et d’avancement de grade du personnel pour 2019 ; délégation de maîtrise d’ouvrage avec le conseil départemental pour la RD 963 (rue Cayrade) ; délégation de maîtrise d’ouvrage à Decazeville communauté pour la réfection du réseau unitaire (assainissement et pluvial) de la place du 10-Août ; vente du bien cadastré A E 446 situé au 105, avenue Léo-Lagrange : mandat de vente sans exclusivité ; vente de la parcelle AS 316 située route de l’Albrespic : mandat de vente sans exclusivité ; avenant à la convention Anah pour la revitalisation du centre-bourg.