Decazeville. Conseil communautaire jeudi soir à Fontvergnes

Le conseil communautaire de Decazeville Communauté se réunira en séance publique le jeudi 16 décembre, à partir de 17 heures dans la salle Puy de Wolf, faubourg Desseilligny, à Decazeville.

À l’ordre du jour

Relevé de décisions du président. Délibérations du bureau communautaire.

Modification du règlement de l’aide à l’immobilier d’entreprises.

Modification de la durée de validité des fonds de concours 2018-2022 pour la commune d’Aubin.

Demande de fonds de concours intercommunal déposée par la commune de Bouillac.

Tarifs et redevances d’exploitation des services pour l’année 2022.

Subventions d’équilibre pour l’exercice 2021.

Décision modificative du budget communautaire.

Utilisation des crédits d’investissement pour 2022 avant le vote du budget primitif.

Rapport quinquennal sur les attributions de compensation.

Versement de subventions assainissement pour la réhabilitation de branchements privés suite à la réfection du réseau public.

Exonération de la redevance spéciale pour les ordures ménagères.

Prolongation du délai de remboursement de l’avance de trésorerie à l’office de tourisme et de thermalisme relative au transfert de charges du personnel de droit public.

Attributions de fonds de concours aux communes de Cransac, Aubin, Bouillac, Viviez et Decazeville.

Demande de financement concernant le dispositif "petites villes de demain".

Règlement de la charte street-art.

Subventions de 2021 à caractère social.