Druelle Balsac. Un projet de lotissement à Capdenaguet
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Une partie des élus en conseil à la salle du Pas.
Le conseil municipal s’est réuni dernièrement et a pris les décisions suivantes.
Avenant au marché de reconstruction de la mairie : couverture et bardage zinc, verrière. Il convient de passer un avenant n° 1 pour la fourniture et la pose d’une sous-toiture Delta VN Zinc pour une meilleure finition et une durée de vie plus importante d’un montant de 3 675 € HT, soit 4 410 € TTC.
Le montant du marché passe de 173 894,29 € TTC à 178 304,29 € TTC.
Veolia. Convention d’entretien des avaloirs du domaine public 2022. La commune à la charge l’entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales situés sur le territoire communal. Sachant que la commune ne dispose pas des moyens nécessaires pour en effectuer le curage régulier, Le maire propose, dans l’intérêt de maintenir en parfait état l’entretien de ces ouvrages, de confier cette mission à la Véolia. Le maire précise qu’une convention définira les conditions techniques, administratives et financières.
Le conseil municipal donne un avis favorable et autorise le maire à signer la convention pour une durée de 6 ans auprès de Véolia.
Lotissement du "Le Moulin à Vents". La TPA Costes envisage un projet de lotissement "Le Moulin à Vents" à Capdenaguet sur la parcelle ZH n° 1 d’une superficie de 33a 59 ca, composé de 11 lots. Le projet doit donner lieu au dépôt d’une autorisation de lotir intégrant la voirie, des cheminements piétons, des espaces verts d’agrément et divers autres éléments participant à l’aménagement de ce futur quartier.
"Rêve avec moi". Le conseil municipal a attribué au Relais Petite Enfance (RPE) "Rêve avec Moi", une participation financière au titre de 2022 d’un montant de 4 600 €. Suite au recrutement d’une nouvelle animatrice, l’excédent du budget du Sivu-RPE ne permet plus de faire face aux dépenses de fonctionnement.
Le comité syndical du SIVU-RPE réuni le 29 septembre sollicite auprès des communes adhérentes une participation financière supplémentaire selon la clé de répartition. Le montant pour la commune s’élève à 2 300 €.