Decazeville. Subventions et taxe d’habitation en question

Lors d’un précédent conseil de Decazeville communauté, les élus ont planché sur les subventions. Ils ont été invités à se prononcer sur les aides aux associations au titre de l’année 2023 pour le service développement économique.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil communautaire ont décidé à l’unanimité des membres présents, suppléés ou représentés, d’approuver l’attribution de subvention à Initiative Aveyron (plateforme d’initiative locale qui octroie des prêts d’honneur aux créateurs ou repreneurs d’entreprises du département), pour un montant de 10 003,95 €, et au Campus des métiers et des qualifications, pour un montant de 2 000 €.

2 500 € pour Défi Racing

En outre, le président François Marty a mis en exergue l’association Défi Racing, qui a pour mission d’organiser une manifestation liée au sport automobile sous contrôle de la Fédération française de sport auto. Il s’agit d’une course "Terre de Découverte" qui se tiendra les 16 et 17 septembre 2023, sur le parc intercommunal des Découvertes. Lors d’une présentation du projet par les dirigeants, la collectivité avait donné une suite favorable. Une équipe de 120 bénévoles assurera durant tout le week-end l’organisation de la manifestation et la sécurité du public. Ce dernier se verra proposer un spectacle gratuit et inédit. L’association estime pouvoir accueillir entre 3 000 et 5 000 visiteurs pour ces deux jours de course. Une convention d’occupation du site temporaire en précisera les modalités. Parallèlement, Défi Racing a sollicité à la communauté de communes une subvention de 2 500 €. Le conseil communautaire a approuvé l’attribution d’une subvention de 2 500 € pour l’organisation du projet "Terre de Découverte".

Taxe d’habitation des résidences secondaires

Par ailleurs, un autre point était à l’ordre du jour avec la fiscalité intercommunale. Le président François Marty a exposé que dans le cadre de la suppression de la taxe d’habitation sur les résidences principales, les taux de taxe d’habitation votés par les collectivités ont été gelés à leur niveau de 2019 entre 2020 et 2022.

Pour l’année 2023, un taux de taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale doit à nouveau être voté. Le taux de 2022 a été reconduit, soit 8.32 %.

Après en avoir délibéré, les élus communautaires ont décidé de reconduire ce taux à 8.32 %.