Aveyron : de la prison après une agression sexuelle en milieu psychiatrique

Mercredi 18 janvier 2023, une jeune pensionnaire de l’hôpital psychiatrique Sainte-Marie, à Olemps, sort en pleurs de l’une des chambres et va immédiatement se confier au personnel médical. Elle déclare que l’un des malades a tenté d’avoir une relation sexuelle avec elle et qu’un second lui a touché les fesses à plusieurs reprises.

Les trois protagonistes de ce dossier hors norme ont le point commun d’être suivis au centre hospitalier pour de lourdes pathologies : troubles de la personnalité de type antisocial, forte tendance à la dangerosité, comportement impulsif ou épisodes de violence pour les deux hommes et, pour la jeune femme, décrite comme "extrêmement vulnérable", un diagnostic de schizophrénie nécessitant une prise en charge lourde.

"Elle était d’accord pour avoir un rapport sexuel avec moi"

D’après les auditions des uns et des autres, le plus jeune des deux hommes aurait proposé à la jeune femme de venir écouter de la musique avec lui dans sa chambre. Il lui aura alors demandé si elle souhaitait être sa petite amie, ce à quoi elle aurait répondu favorablement. Ils se seraient ensuite embrassés puis l’homme, dans la salle de bains selon la majorité des versions, aurait frotté son sexe contre ses fesses. C’est à ce moment qu’elle lui aurait demandé d’arrêter avant de s’enfuir.

À la barre, les propos des deux prévenus sont parfois difficilement compréhensibles du fait des traitements médicamenteux puissants qu’ils suivent. Tous deux sont poursuivis pour agression sexuelle ; le plus jeune, né en 1985, aurait tenté d’obtenir une relation sexuelle, le second, né en 1977, aurait touché les fesses de la jeune femme, âgée de 17 ans au moment des faits. "Elle a dit qu’elle était d’accord pour avoir un rapport sexuel avec moi", explique le premier, le second réfutant les attouchements et affirmant avoir rapidement quitté la chambre. Les expertises gynécologiques menées sur la jeune victime après les faits n’ont rien décelé.

"Cet homme est un véritable prédateur sexuel"

"Les garde-fous n’étaient pas suffisants au regard des trois personnalités… C’est le problème de la sexualité en établissement psychiatrique. Cet homme est un véritable prédateur sexuel", a plaidé l’avocate de la victime.

Le procureur de la République, se questionnant sur "la responsabilité organisationnelle de l’établissement", demandera 20 mois et un an de prison ferme pour les deux hommes.

"Je considère qu’il y a eu consentement des deux"

"Chacun a vécu son histoire, avec sa perception… Que s’est-il passé ce jour-là ? Je ne le sais pas", a de son côté plaidé l’avocate de l’homme affirmant être rapidement sorti de la chambre, pointant les très nombreuses contradictions dans les déclarations des trois protagonistes. "On s’y perd, mais ce n’est pas étonnant au vu de la personnalité des personnes concernées", ajoute l’avocate.

Pour l’avocat du second prévenu, contre lequel 20 mois de prison ont été requis, "le contexte du dossier doit être pris en considération au regard de l’état de fragilité de chacun des protagonistes. Ils se sont embrassés, la victime dit avoir ressenti de l’excitation puis, lorsqu’elle lui a dit d’arrêter, elle est partie. Je considère qu’il y a eu consentement des deux", a affirmé l’avocat.

Cette présentation à la barre d’un tribunal, hier, à Rodez, n’était pas la première pour les deux prévenus, qui ont tous deux été condamnés deux fois à des peines de prison ferme. Pour des faits d’agression sexuelle, port d’arme et viol pour le premier, de violences aggravées de d’exhibition sexuelle pour le second.

Un passif qui a sans doute pesé au moment de la délibération du tribunal. L’homme ayant affirmé avoir rapidement quitté la chambre a été condamné à un an de prison, entièrement assorti d’un sursis probatoire. Son complice écope, lui, de deux ans d’emprisonnement et une obligation de suivi sociojudiciaire pour une durée de 5 ans.