Naucelle. Un conseil sous le signe des finances

  • Des taxes dont le taux est inchangé depuis  2001.
    Des taxes dont le taux est inchangé depuis 2001.
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CORRESPONDANT

Une fois le PV de la séance précédente adoptée, les élus naucellois rassemblés en séance publique le 2 avril abordaient l’ordre du jour.

Affectation des résultats 2023 : présenté par Ronan Douls en charge des finances, l’affectation est de l’ordre de 1 267 892 €, avec en annexe le budget assainissement (fonctionnement) : 198 158 €, et celui du lotissement de l’Escarassous en solde négatif de 70 938 €.

Fiscalité directe : il s’agit pour le conseil de voter le socle communal et non celui imposé par l’État. Les élus, une fois de plus, n’appliqueront pas d’augmentation et cela depuis 2001 à Naucelle.

Taxe financière des propriétés bâties : 84,19 %, taxe financière des propriétés non bâties : 84,49 % et taxe d’habitation : 9,08 %.

Subventions aux associations : présenté par l’adjoint Olivier Douziech : sur la commune, le nombre des associations avoisine 60, ce qui témoigne d’un tissu actif que la municipalité aide soit par le biais de subventions ou en logistique et mise à disposition de locaux et personnel. La distribution est appliquée selon un barème voté en conseil, avec des critères qui favorisent le nombre de jeunes pris en charge. L’enveloppe globale des subventions est de 40 000 €, une somme qui ne diminue pas.

Budget principal 2024 : un budget de fonctionnement (dépenses-recettes) de 2 609 366 €.

Investissements : des dépenses à hauteur de 3 687 861 € et des recettes de 3 813 161 €.

Budget assainissement : dépenses/recettes de 490 825 €. En 2025, cette compétence sera celle du Pays Ségali.

Assainissement investissement : Dépenses/recettes de 759 280 €, avec un reste à réaliser de 50 000 € en dépenses et 140 000 € en recettes.

Budget lotissements :

L’Escarassous : dépenses/recettes à 91 007 €, 49 931 € en dépenses et 52 327 € en recettes. Il ne reste plus de lots.

Bellevue : dépenses/recettes : 284 379 €. Dépenses d’investissement de 244 374 €, recettes 244 374 €. Un lot est encore disponible. Karine Clément soulignait le travail colossal des Sandrine et Nathalie sur cet exercice. Le conseil adoptait les propositions présentées.

Plan de financement "Anciens locaux de La Naucelloise" : le bâtiment appartient au Pays Ségali. Le plan de financement est à la hauteur de 1 068 218 € qui se décline de la façon suivante. DETR (30 %) : 320 465 €, CD 12 : 100 000 €, Fonds vert (20 %) : 213 643 €.

Total Subventions : 634 109 €, autofinancement : 434 109 €. Total : 1 068 218 €.

Il s’agit d’un local qui pourrait accueillir "Epage du bassin du Viaur", un établissement public d’aménagement et de gestion en eaux qui emploie 13 personnes. L’Établissement réalisera un emprunt sur la somme correspondante à l’autofinancement.

Prime de pouvoir d’achat : la somme de 300 €, approuvée par les élus sera versée au mois de juin 2024.

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