Decazeville. Le conseil municipal se réunit mardi soir

Le conseil municipal se réunira en séance publique (limitée à 10 personnes en raison du contexte sanitaire) le mardi 8 décembre à 18 heures dans la salle du Laminoir de Decazeville.

À l’ordre du jour :

Approbation du compte rendu de la séance précédente. Relevés des décisions prises en délégation. Rapports annuels d’activités des concessionnaires et délégataires de service public de Decazeville communauté pour l’année 2019. Rapports annuels d’activités des concessionnaires et délégataires de service public, Engie Coffely pour le réseau de chaleur en 2019.

Dérogation à la règle du repos dominical et des jours fériés des salariés du commerce de détail pour l’année 2021. Approbation de la reconduction de la convention de mise en œuvre du dispositif "petits-déjeuners à l’école" avec le ministère de l’éducation nationale pour l’année scolaire 2020/2021. Versement du solde de la subvention 2019 aux Francas. Versement du solde de la subvention 2019 à Familles rurales. Admission en non valeur. Créances éteintes. Constitution de provision semi-budgétaire. Décision modificative n°2 du budget de la ville.

Autorisation des dépenses d’investissement 2021 à hauteur du quart des crédits 2020. Participation aux œuvres sociales du personnel communal : versement à l’EAS de la subvention chèques vacances 2020.

Demande de subvention auprès de la DRAC Occitanie pour la poursuite de l’inventaire des collections du musée Pierre Vetter. Tarifs des repas vendus par la cuisine centrale au 1er janvier 2021.

Tarifs des concessions au 1er janvier 2021. Tarifs de la piscine au 1er janvier 2021.

Tarifs du marché de Noël au 1er janvier 2021. Tarifs pour l’utilisation de l’aire de service de camping-cars au 1er janvier 2021.

Vente des espaces de la tour Cabrol appartenant à la commune zone UA/Lots 9 et 10 de la copropriété. Acquisition de parcelles du lotissement appartement à Aveyron Habitat au lieu-dit le Sailhenc bas, pour partie des parcelles AB16, AD 445, AD448. Motion pour la défense de l’usine Jinjang Sam. Motion pour la défense de l’usine Bosch à Onet-le-Château présentée par l’association départementale des maires et présidents de communautés de l’Aveyron.