Decazeville communauté : prises de becs autour de la crise sanitaire

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  • François Marty, président, entouré de Michel raffi, Laurent Alexandre, Jean-Michel Reynès et Michèle Couderc, vice-présidents.
    François Marty, président, entouré de Michel raffi, Laurent Alexandre, Jean-Michel Reynès et Michèle Couderc, vice-présidents. BHSP.
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Ces joutes verbales sont intervenues lorsque la question de l’exonération de la TEOM est venue sur la table.
 

Mardi soir, sous la présidence de François Marty, le conseil communautaire se passait à merveille avec l’adoption de presque tous les dossiers de l’ordre du jour à l’unanimité (seul l’ancien président André Martinez a voté contre l’installation de nouveaux élus dans des commissions intercommunales).

Notons ainsi l’adoption de nouvelles règles pour le projet centre bourg ; le renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens entre Decazeville communauté et l’office de tourisme et du thermalisme de Decazeville communauté ; l’attribution de subventions culturelles (3 700 € + 2 139 € de subvention exceptionnelle pour Hello Musique ; 3 000 € pour Handijazz ; 3 000 € pour les Amis de la Triangulaire de Cransac ; 3 000 € pour Calibre 12 ; 1 500 € pour la Lyre decazevilloise et 3 300 € pour Zik Mineur) ; la modification du règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage.

Nous détaillerons ces dossiers ultérieurement.

Puis, après une heure de consensus, une première remarque est intervenue par la voix de Pascal Mazet (conseiller decazevillois d’opposition et conseiller régional) sur la délibération (adoptée à l’unanimité) concernant l’exonération de la TEOM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères) pour 11 entreprises n’utilisant pas le service de collecte et de traitement des déchets assimilés et faisant appel à un prestataire privé.

Réflexion sur la taxe les ordures ménagères

"Je vote cette délibération, mais cela confirme que la TEOM est un mauvais système ! Les entreprises ont raison. Nous aurions dû mettre en place une taxe incitative", estimait Pascal Mazet. En réponse, François Marty indiquait qu’une réflexion est en cours ; un cabinet spécialisé étant mandaté afin d’optimiser le système.

Mais c’est au moment des questions diverses que le ton est monté : Roland Joffre, maire de Livinhac-le-Haut, s’élevait contre la redevance sur la collecte des ordures ménagères imposée aux salles des fêtes, alors que la crise sanitaire liée à la Covid a empêché toute activité dans ces salles durant un an. "Nous ne sommes pas d’accord pour payer un service non effectué".

Même vent de révolte de la part de Pierre Tieulié, maire de Flagnac, qui annonçait qu’une délibération serait proposée prochainement en conseil municipal de Flagnac pour refuser de payer le service non effectué concernant la redevance sur les ordures ménagères des salles des fêtes.

"La légalité tranchera. Je suis surpris que les règles soient remises en cause. Le budget 2021 a été voté, les agents ont travaillé, on verra pour 2022", rétorquait François Marty qui a mis en avant la solidarité départementale.

Ce qui a eu le don de faire bondir Pierre Tieulié :

"Vous parlez de solidarité intercommunale, mais ma demande envoyée le 11 septembre pour la mise en place d’exonérations via le dispositif de revitalisation des commerces en zone rurale applicable aux commerces de certaines communes de notre com-com (Almont, Boisse-Penchot, Bouillac, Flagnac, Saint-Santin et Saint-Parthem). Je demandais que cette question soit débattue en commission des finances du 14 septembre et qu’une délibération soit adoptée à la séance du 23 septembre, car il fallait délibérer avant le 1er octobre. Je n’ai eu aucune réponse ! Maintenant il est trop tard".

Selon l’exécutif communautaire, Decazeville communauté a mis en place des aides (3 750 €) dans le cadre des aides Covid, via des exonérations de loyers.

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