Mairie et Cuma s’associent pour assurer le déneigement

  • Une partie des élus en séance.
    Une partie des élus en séance.
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Lors du premier conseil municipal de l’année, les élus ont travaillé sur une convention de prestation avec la Cuma de Druelle pour la période 2022-2026.

Le maire expose qu’en période hivernale il y a lieu de prévoir le déneigement d’environ 87 km de voirie communale. La commune ne dispose pas de moyens techniques suffisants, un seul tracteur et deux lames de déneigement pour dégager tous les hameaux. Vu la nécessité d’intervenir dans un délai raisonnable tant sur la partie rurale que sur la partie urbaine, il est proposé de recourir aux services de la Cuma de Druelle et d’établir une convention. Cette convention entre la commune et le groupement d’agriculteurs, précise la désignation des matériels utilisés, les modalités d’exécution du service, les conditions de rémunération, les responsabilités dans le cadre de cette activité. Il est envisagé de conclure cette convention pour la période de 2022 à 2026, selon les modalités suivantes :

1- Déneigement : mise à disposition d’une lame de déneigement à la Cuma. Le chauffeur sera désigné par la Cuma (tracteur appartenant à la Cuma) ou exceptionnellement un agent communal, Intervention sur appel de la commune ; paiement d’une prestation de service par la commune en fonction du volume d’heures utilisées ; engagement de la Cuma d’intervenir dans un délai très court à partir de l’appel de la commune dans le cadre de priorités et d’un plan de déneigement définis à l’avance.

2- Location de matériel de façon ponctuelle pour un besoin occasionnel : tracteur, gyrobroyeur, herse étrille, balayeuse.

Il est proposé de recourir aux services de la Cuma de Balsac pour la mise à disposition de l’épareuse. Il convient de conclure une convention, pour la période de 2022 à 2026, précisant les modalités d’utilisation, de rémunération et de responsabilité.

CORRESPONDANT
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