Bozouls. Les taxes locales restent inchangées

Le conseil municipal s’est réuni en séance publique, lundi, sous la présidence du maire Jean-Luc Calmelly, un conseil presque au complet (un seul élu était excusé) pour aborder les divers dossiers à l’ordre du jour.

Approbation du règlement de mise à disposition d’une balayeuse. Il s’agit d’approuver l’adhésion pour l’achat d’une balayeuse mutualisée.

Le coût forfaitaire prévu est de 450 € par jour ou 225 € la demi-journée.

Tyrolienne. Le conseil renouvelle la convention pour la mise en place de la tyrolienne pour juillet et août ; cette activité ludique connaît un grand succès.

Site Natura 2 000. Le conseil approuve le choix du bureau d’études Rural concept et la Fédération départementale des chasseurs de l’Aveyron pour l’animation du site Natura 2 000.

Vote des taux des locales 2024. Ces taxes restent inchangées soit 7,41 % pour la taxe d’habitation ; le foncier, la propriété bâtie 34,82 %, celle concernant les propriétés non bâties 88,26 %.

Budget 2024. Le conseil approuve le budget 2024. Les dépenses réelles de fonctionnement s’élèvent à 2 432 640 € (on note une augmentation des subventions aux associations de 6 000 € et une volonté de la commune de travailler à la recherche d’économies).

Recettes réelles de fonctionnement : 3 486 960 € (pas d’augmentation des taux d’imposition depuis 2012).

En ce qui concerne les investissements prévus en 2024, ils sont de l’ordre de 3 500 000 € (avec notamment la démolition de l’ancienne friche industrielle des bâtiments Lacroix, des investissements dans les villages et pour la voirie).

Le financement de ces investissements est réalisé grâce : aux subventions, à la récupération du FCTVA et une grande partie en autofinancement.

Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d’investissement. La loi permet désormais aux communes de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre au sein de la même section dans la limite de 7,5 % des dépenses réelles de chaque section.

Cession d’une portion d’un chemin rural. Considérant que cette portion de chemin au lieu-dit Grignols n’est plus affectée à l’usage direct du public ni un service, cette portion de 366 m2 sera vendue à Raymond Noyer, les droits honoraires occasionnés pour cette opération seront à la charge de l’acquéreur.

Dénomination des voies communales dans les lotissements. Suivant les quartiers, on notera l’Impasse d’Aubignac, rue Bellevue, rue de la Borie, rue des Mûriers et impasse des Mûriers.

Élections. Les élections européennes se dérouleront le 9 juin et 3 bureaux de vote seront installés. Les habitants recevront prochainement leur carte qui indiquera le numéro du bureau de vote.

Le détail du compte rendu est consultable en mairie.