Druelle Balsac. La mairie assurera l’entretien du giratoire Saint-Joseph-Bel-Air

Début septembre, s’est tenu un nouveau conseil municipal à la mairie. Les décisions suivantes, entre autres, ont été prises : conseil départemental : convention d’entretien giratoire de Saint-Joseph-Bel-Air (RD994). Le maire expose que le Département a assuré la maîtrise d’ouvrage des travaux de création du giratoire de Saint-Joseph-Bel-Air sur la RD 994 ainsi que les travaux de plantations. L’emprise du giratoire et ses abords se trouvant sur la commune, il convient d’établir une convention de gestion et d’entretien des plantations. Lors d’une visite sur site, un accord de principe a été donné pour intégrer l’entretien paysager du giratoire à celui des espaces verts de la commune. Il a été demandé d’apporter des modifications sur la plantation des végétaux afin de limiter les interventions. M. Le maire donne lecture du projet de convention qui définit les compétences de chacune des parties. Le conseil municipal après en avoir délibéré : donne un avis favorable au contenu de la convention d’entretien du giratoire de Saint-Joseph.

Convention de servitudes Enedis à Capdenaguet. Le maire expose que la société Enedis a sollicité la commune afin de signer une convention portant sur la constitution d’une servitude d’occupation sur la parcelle située à Capdenaguet, Le Puech, commune de Druelle-Balsac, cadastrée section ZH n° 094 d’une superficie de 19a92ca afin d’installer deux supports (80x80cm) pour le passage de conducteurs aériens d’électricité dans le cadre du lotissement par la SAS Costes TPA.

Les frais seront à la charge de la société Enedis. Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS au titre de l’exercice 2023. Afin de permettre au CCAS de continuer à mettre en œuvre et développer sa politique d’action sociale sur le territoire de la commune, il est proposé de lui attribuer une subvention générale de fonctionnement d’un montant de 6 870,57 € au titre de l’exercice 2023.